Déposée le 5 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EPURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPURE domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Chartres,28160 BROU - 28160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 101 653 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Demoyen et Associés Maître Thierry Carré domicilié(e) 17 avenue de Lamballe,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque EPURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPURE société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Route de Chartres,28160 BROU - 28160 - France - SIREN 428101653
SCP Demoyen et Associés Maître Thierry Carré - 17 avenue de Lamballe,75016 PARIS - 75016 - France
Inscription le 10 mai 2005 - Rejet partiel n°411896 - Publication au BOPI 2005-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
– matières plastiques à l'état brut pour la fabrication de verres correcteurs en matières organique, minérale et polycarbonate ; – couleurs, vernis, laques. – produits pharmaceutiques. – appareil et instruments optiques, pour la transmission ou la reproduction des images ; lunettes solaires et optiques, clips solaires, articles de sports, article de lunetterie comprenant notamment lunette, chasses de lunette, étuis pour verres de contact, verres de contact, verre correcteurs, étuis à lunette, lentilles optique, montures de lunette, verre de lunette, lunettes de visée pour arme à feu, lunettes de sport et de soleil, lunettes de masque pour aviateur et motocycliste, lunettes utilisées en informatique, lunettes et masques de ski, lunettes de plongée, lunettes et masques de protection, masques de soudeur, appareils et instruments optiques, verres optiques, écran pour la protection du visage ; – produit en matières plastiques mi-ouvrées ; verres optiques correcteurs ou plans en ces matières ;
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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